L'ATELIER DU MÉTAL

Le site latelier-du-metal.fr, exploité sous l'enseigne L'Atelier du Métal, est édité par : EURL ROBERT DOUTRES Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Capital social : 7 622,45 EUR Siège social : 23 rue Nicolas Copernic - 13200 Arles - France SIREN : 347 431 983 SIRET : 347 431 983 00027 RCS : Tarascon 347 431 983 TVA intracommunautaire : FR18 347431983 E-mail : contact@latelier-du-metal.fr WhatsApp uniquement : 06 16 61 06 85

Le directeur de la publication du site est Sébastien Doutres, en qualité de gérant de l'EURL ROBERT DOUTRES.

Sous réserve de confirmation définitive de l'hébergement du site, les informations retenues sont : OVH SAS SAS au capital de 10 069 020 EUR RCS Lille Métropole 424 761 419 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Téléphone : 1007 Il est recommandé de confirmer auprès du prestataire technique que le site latelier-du-metal.fr est effectivement hébergé par OVH SAS avant publication définitive de ces mentions légales.

L'ensemble des éléments présents sur le site latelier-du-metal.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, fiches produits, contenus techniques, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'EURL ROBERT DOUTRES ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

Dans le cadre de l'utilisation du site latelier-du-metal.fr et de la gestion des commandes, L'Atelier du Métal peut collecter et traiter certaines données à caractère personnel conformément à la réglementation applicable. L'utilisateur dispose notamment, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour toute demande : contact@latelier-du-metal.fr. Les modalités détaillées sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.

Le site latelier-du-metal.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des traceurs soumis au consentement de l'utilisateur. Lorsqu'un consentement est requis, l'utilisateur peut accepter ou refuser les traceurs concernés et modifier ses choix conformément aux modalités proposées sur le site.

L'EURL ROBERT DOUTRES s'efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, les informations, photographies, illustrations et contenus techniques du site ne sauraient se substituer, lorsque cela est nécessaire, à une étude technique ou à l'intervention d'un professionnel qualifié. L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

Le site latelier-du-metal.fr peut contenir des liens vers des sites édités par des tiers. L'EURL ROBERT DOUTRES n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des conséquences résultant de leur consultation, sous réserve des dispositions légales applicables.

Les ventes réalisées sur le site latelier-du-metal.fr sont régies par les Conditions Générales de Vente de L'Atelier du Métal, accessibles directement depuis le site. Le Client est invité à en prendre connaissance avant toute commande.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur bénéficie de la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur de la consommation : À DÉSIGNER. Les coordonnées et l'adresse du site internet du médiateur devront être ajoutées après adhésion de l'EURL ROBERT DOUTRES à un dispositif de médiation de la consommation.